Mentions Légales

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Informations Générales

• Association : L'ORGANISATION
• Statut : Association loi 1901
• RNA : 510246226
• Siège Social : 13 B RUE TRISTAN BERNARD, 25000 BESANCON
• Directeur de la Publication : Marc Lefebvre, Président

Hébergement

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Transparence et Éthique (Non-commercialité)

L'ORGANISATION est une structure associative à but non lucratif. Conformément à nos statuts et à notre objet social, l'intégralité de nos ressources, incluant les contributions de nos membres et les éventuels financements publics, est exclusivement allouée à la mise en œuvre de nos actions en faveur de nos bénéficiaires.

Nous affirmons que notre activité est exempte de toute finalité commerciale. L'association n'exerce aucune activité marchande, ne réalise aucun profit, et ne propose aucune offre de biens ou de services payants. La transparence financière est la règle d'or de notre gestion, garantissant que chaque ressource contribue directement à la vitalité sociale et au bien-être de notre communauté locale.